Déposée le 5 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIECES & PNEUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PIECES & PNEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIECES & PNEUS domicilié(e) PA D'ETRELLES CAP BRETAGNE - 35370 - ETRELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 817 847 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque PIECES & PNEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703776 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Service de commerce à savoir vente au détail d'accessoires de véhicules : Machines-outils ; moteurs ; vérins ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions de machines ; embrayages ; volants ; freins ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; système de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; amortisseurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; boîtes de vitesses ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; pots d'échappement ; injecteurs pour moteurs ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; radiateurs ; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants. Service de commerce à savoir vente au détail d'accessoires de véhicules : Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; boîtes de fusibles ; appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; alarmes ; autoradio ; appareils de ventilation (climatisation) ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée (antigivre) pour véhicules. Instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, dispositifs d'aide à la navigation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; appareils de navigation par satellite ; triangles de signalisation pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation ; climatiseurs ; radiateurs, appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de chaleur ; filtres à air pour la climatisation ; ampoules d'éclairage ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations). Accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir carrosserie, capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, avertisseur sonore ; ceinture de sécurité ; boîtes de vitesses, essieux, roues, enjoliveur ; housse de véhicule ; rétroviseurs ; jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; systèmes de freinage automatique ; antivols de direction électriques ; attelage pour remorques.
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